J.O. 208 du 7 septembre 2004
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Arrêté du 20 août 2004 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
NOR : INDI0403589A
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 20 août 2004, sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :
Au titre des activités industrielles
M. Cosquer (Roger), Charbonnages de France ;
M. Daubert (Michel), Charbonnages de France ;
M. Dupond (Pierre-Marie), Charbonnages de France ;
M. Lazarewicz (Jean-Claude), Charbonnages de France,
en remplacement de MM. Amartin, Laversanne, Michalski, Verstraete.
Les mandats des personnes désignées ci-dessus se termineront en même temps que ceux des personnes nommées par l'arrêté du 20 mai 2004.